? ???????? ????? - GxP News
?? 2030 ????, ?. ?. ????? 2030, ???????????? ????????? ??????????? ??????????????? ???????? ? ??????? ?????????? ? ?????- ??????? ... 
ÑÎÄÅÐÆÀÍÈÅ... ????????». (? ????? ?????????? ?????????? ????????? ?????????????? ?????????? ? ???? ? ??? «????????»). ? ?????? ?????????? ???, ???????????? ... LES CONSEQUENCES DU DROIT DE VOTE DES FEMMES DANS ...bondage et la domination, rédigés par des femmes univer- sitaires. À noter, mon emploi du mot « financiers » dans le titre de l'article publié par Arion : j ... UntitledCamille Paglia n'a pas la langue dans sa poche ni l'esprit aux talons. Professeure depuis près de cinquante ans, elle conti-. Les filles sur un pied d'égalité - African Child Policy Forum? « Trokosi: Twentieth Century Female Bondage ? A Ghanaian Case Study », publié dans Voices of African Women: Women's Rights in Ghana, Uganda, and. Tanzania ... ??????? ?????? - Berlin.de???????? ?????? ?????? ??????? ??????. ???. ?????????? ? ??????. 09 51 ... ???? ????? ????? ???? ????? ???? ?? ?????????? ? ??????, ?????? ?????? ????? ... ????????, ????, ??????????. - ????? ??????????? ????????????? ?? ???????? ??????? «Nebenkosten (NK)» ???????? ? ???? ??????????? ?????????? ?? ????, ? ????????? ??????? ?? ????????? ? ??????? ????? ????? ... ????????? ... La licence de droit d'auteur | HALLes sommes perçues par les sociétés d'auteurs sont ainsi au plus près de la recette finale. (article L. 131-4 du CPI) et sont versées pour chaque ... en 2001, ... N° 2488 ASSEMBLÉE NATIONALE PROJET DE LOI« La Faculté n'entend donner aucune approbation ni improbation aux opinions émises dans cette thèse ; ces opinions doivent être considérées ... La contractualisation du droit moral de l'auteur - COREComposition du Jury : M. Pierre Sirinelli,. Professeur à l'Université Paris I, Panthéon-Sorbonne. Président du Jury. M. Tristan Azzi,. THESE DE DOCTORAT Lisa Heinzmann - FreiDok plusL'auteur d'une oeuvre de l'esprit jouit sur cette oeuvre, du seul fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous. Code de la propriété intellectuelle - Pierres-InfoArticle L. 132-6 du CPI. 2. Article L. 131-4 du CPI. Page 13. CODES DES USAGES. 467. Par édition nouvelle, on entend l'édition notablement modifiée ou ... La gratuité en droit d'auteur - HAL Thèses... 461. 1- Le caractère temporaire du droit d'exploitation, expression de l'intérêt du public. 599. L'affirmation historique de l'intérêt du ...